Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour:
Les présentes mentions légales régissent l’accès au site hsylabs.com (le « Site ») et son utilisation. En naviguant sur le Site, vous acceptez ces conditions ; nous vous invitons donc à les lire attentivement.
01Éditeur du Site
Conformément à la réglementation applicable aux services de la société de l’information, les informations permettant d’identifier l’éditeur du Site sont les suivantes :
- Nom commercial
- HSY Labs
- legal@hsylabs.com
- Site web
- hsylabs.com
Dans les présentes mentions, les termes « HSY Labs » et « nous » désignent l’éditeur du Site.
02Objet du Site
Le Site présente HSY Labs, les services de développement logiciel et d’infrastructure cloud que nous proposons, ainsi que les applications et produits numériques que nous publions. Il constitue également l’emplacement de référence des documents juridiques applicables à ces produits.
03Conditions d’utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser le Site de manière licite, de bonne foi et conformément aux présentes mentions. En particulier, vous ne devez pas :
- utiliser le Site à des fins illicites ou de toute manière susceptible de porter atteinte aux droits ou aux intérêts de HSY Labs ou de tiers ;
- tenter d’accéder sans autorisation à des zones, systèmes ou données à accès restreint, ou perturber le fonctionnement normal du Site ;
- introduire des virus ou tout autre code malveillant, ou accomplir des actions susceptibles de surcharger ou d’endommager notre infrastructure ;
- reproduire, distribuer ou modifier le contenu du Site sans autorisation, sauf lorsque la loi le permet.
04Propriété intellectuelle et industrielle
L’ensemble des contenus du Site — notamment les textes, la conception graphique, les logos, la marque HSY Labs, le code source et les autres éléments — appartient à HSY Labs ou est utilisé sous licence, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle.
L’accès au Site ne vous confère aucun droit sur ces contenus au-delà de ce qui est nécessaire pour le consulter. Toute reproduction, distribution, communication au public ou transformation requiert notre autorisation écrite préalable.
Les noms et marques de tiers mentionnés sur le Site, tels qu’AWS, Google Cloud, Microsoft Azure, Google Play, l’App Store ou le Chrome Web Store, appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne sont utilisés qu’à des fins d’identification. Leur mention n’implique aucun partenariat, parrainage ou approbation. Pour en savoir plus, consultez notre Avertissement.
05Liens
Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous ne contrôlons pas ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu, de leur disponibilité ni de leurs pratiques en matière de confidentialité. La présence d’un lien n’implique aucune relation avec son propriétaire ni aucune approbation de celui-ci.
Si vous souhaitez créer un lien vers le Site, ce lien doit pointer vers la page d’accueil ou vers une page précise, ne doit pas suggérer une relation inexistante et ne doit pas figurer sur des sites au contenu illicite.
06Responsabilité
Nous prenons des précautions raisonnables pour que les informations du Site soient exactes et à jour, mais nous ne pouvons garantir qu’elles soient complètes, exemptes d’erreurs ou disponibles en permanence. Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre le Site, en tout ou partie, à tout moment.
Dans les limites permises par la loi, HSY Labs ne saurait voir sa responsabilité engagée pour les dommages résultant de l’utilisation du Site, d’interruptions ou d’erreurs, ou de la présence de composants malveillants, dès lors que nous avons adopté des mesures de sécurité raisonnables.
08Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit du pays d’établissement de HSY Labs. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes en vertu du droit applicable. Si vous êtes un consommateur, aucune disposition des présentes mentions ne limite les protections impératives ni les règles de compétence que vous confère le droit de votre pays de résidence.
09Modification des présentes mentions
Nous pouvons mettre à jour les présentes mentions légales pour tenir compte d’évolutions juridiques, techniques ou commerciales. La version en vigueur est toujours disponible sur cette page, accompagnée de sa date de dernière mise à jour.
10Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, écrivez-nous à legal@hsylabs.com.